Conseil municipal du 9 septembre 2026 - www.portivechju.corsica

Le mercredi 9 septembre, le conseil municipal se réunira pour la 9ème séance de la mandature.

Les points qui seront abordés :

A – Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juillet 2026
B – Compte Rendu de Décisions n° 07/2026

1 – FINANCES

1.1 – SUBVENTION – Soutien à la mise en oeuvre du projet « Musique à l’école » – Convention de partenariat avec le Centre d’Activités Culturelles Et de Loisirs (CACEL).
- Rapport
- Projet de convention
- Délibération
1.2 – SUBVENTION – association « Aïkikaï ».
- Rapport
- Délibération
1.3 – SUBVENTION – association « Endur’ensemble ».
- Rapport
- Délibération
1.4 – Exercice 2026 – Budget annexe du Port de Plaisance, Décision modificative budgétaire n° 1.
- Rapport
- Délibération
1.5 – Exercice 2026 – Budget annexe du Port de Plaisance, APCP 001. Abrogation de la délibération n° 26/074/F du 28 avril 2026.
- Rapport
- Délibération
1.6 – Exercice 2026 – budget cuisine municipale, Décision modificative budgétaire n°1.
- Rapport
- Délibération

2 – LOGEMENT

2.1 – LOGEMENT D’ABORD « Territoire de mise en oeuvre accélérée » – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
2.2 – LOGEMENT D’ABORD « Territoire de mise en oeuvre accélérée » – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

3 – ANIMATIONS

3.1 – Piazz’à u Filmu – Mise en place d’un dispositif de partenariat et de mécénat dans le cadre du festival
3.2 – Piazz’à u Filmu – Approbation des tarifs dans le cadre du festival.
- Rapport
- Délibération
3.3 – Patinoire – Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.
- Rapport
- Délibération
3.4 – Natali in paesu – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.
- Rapport
- Délibération

4 – VOIRIE

4.1 – Borg’ in mossa – Réalisation des travaux – Plan de financement.
- Rapport
- Délibération
4.2 – Convention voirie CDC
- Rapport
- Convention entretien agglomération
- Délibération

5 – AMÉNAGEMENT URBAIN

5.1 – Programme opérationnel Corse FEDER-FSE+ 2021-2027 – Investissement Territorial Intégré (ITI)
- Rapport
- Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mise en oeuvre.
- Délibération

6 – NUMÉRIQUE

6.1 – PIA4 LiÀ – Territoires Intelligents et Durables –
- Rapport
- Adhésion de la Commune à l’Association Villes Internet.
- Délibération
6.2 – PIA4 LiÀ – Territoires Intelligents et Durables Approbation de conventions avec l’Università di Corsica Pasquale PAOLI et le CNRS relatives à l’installation de dispositifs de mesure environnementale sur le territoire communal
- Rapport
- Convention mise à disposition I
- Convention mise à disposition II
- Convention mise à disposition III
- Délibération

7 – SPORTS

7.1 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.2 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

8 – EAU – ASSAINISSEMENT

8.1 – SERVICES CONCÉDÉS- Exercice 2025.

8.2 – SERVICES CONCÉDÉS
8.3 – ASSAINISSEMENT
- Rapport
- Révision du Schéma Directeur d’Assainissement – Approbation.
- Délibération

9 – RESSOURCES HUMAINES

9.1 – Contrat de projet – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet – Mise en oeuvre opérationnelle des projets d’aménagement urbain
- Rapport
- Délibération
9.2 – Contrat de projet – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet – politique de la ville et cité éducative
- Rapport
- Délibération
9.3 – Contrat d’apprentissage / alternance.
- Rapport
- Délibération
9.4 – Mise à jour du tableau des effectifs.
- Rapport
- Tableau des effectifs
- Délibération

Le mercredi 9 septembre, le conseil municipal se réunira pour la 9ème séance de la mandature.

1 – FINANCES

1.1 – SUBVENTION – Soutien à la mise en oeuvre du projet « Musique à l’école » – Convention de partenariat avec le Centre d’Activités Culturelles Et de Loisirs (CACEL).

1.2 – SUBVENTION – association « Aïkikaï ».

1.3 – SUBVENTION – association « Endur’ensemble ».

1.4 – Exercice 2026 – Budget annexe du Port de Plaisance, Décision modificative budgétaire n° 1.

1.5 – Exercice 2026 – Budget annexe du Port de Plaisance, APCP 001. Abrogation de la délibération n° 26/074/F du 28 avril 2026.

1.6 – Exercice 2026 – budget cuisine municipale, Décision modificative budgétaire n°1.

2 – LOGEMENT

2.1 – LOGEMENT D’ABORD « Territoire de mise en oeuvre accélérée » – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

2.2 – LOGEMENT D’ABORD « Territoire de mise en oeuvre accélérée » – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

3 – ANIMATIONS

3.1 – Piazz’à u Filmu – Mise en place d’un dispositif de partenariat et de mécénat dans le cadre du festival

3.2 – Piazz’à u Filmu – Approbation des tarifs dans le cadre du festival.

3.3 – Patinoire – Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.

3.4 – Natali in paesu – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.

4 – VOIRIE

4.1 – Borg’ in mossa – Réalisation des travaux – Plan de financement.

4.2 – Convention voirie CDC

5 – AMÉNAGEMENT URBAIN

5.1 – Programme opérationnel Corse FEDER-FSE+ 2021-2027 – Investissement Territorial Intégré (ITI)

6 – NUMÉRIQUE

6.1 – PIA4 LiÀ – Territoires Intelligents et Durables –

6.2 – PIA4 LiÀ – Territoires Intelligents et Durables Approbation de conventions avec l’Università di Corsica Pasquale PAOLI et le CNRS relatives à l’installation de dispositifs de mesure environnementale sur le territoire communal

7 – SPORTS

7.1 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

7.2 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

8 – EAU – ASSAINISSEMENT

8.1 – SERVICES CONCÉDÉS- Exercice 2025.

8.2 – SERVICES CONCÉDÉS

8.3 – ASSAINISSEMENT

Rapport

9 – RESSOURCES HUMAINES

9.1 – Contrat de projet – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet – Mise en oeuvre opérationnelle des projets d’aménagement urbain

9.2 – Contrat de projet – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet – politique de la ville et cité éducative

9.3 – Contrat d’apprentissage / alternance.

9.4 – Mise à jour du tableau des effectifs.

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