Le lundi 15 juillet 2024, les conseillers municipaux se réuniront pour la septième séance de l’année.
Les points qui seront abordés :
1 – LOGEMENT
Annexe : 1.1Plan
2 – FINANCES
2.1 – Exercice 2024 – Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 2.
2.2 – Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) – Phase 02 – Travaux : Mise
en conformité accessibilité de l’établissement et rénovation énergétique du bâtiment – Modification d’une
autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 003 – Abrogation de la délibération n° 24/039/F
du 08 avril 2024.
2.3 – Acquisition et construction de logements communaux A Quercetta – Ouverture d’une autorisation de
programme et de crédits de paiement AP/CP 010.
2.4 – Engagement partenarial avec la Direction Régionale des Finances Publiques de Corse.
Annexe : 2.4.1 Engagement partenarial avec la DRFIP
3 – SOLIDARITÉS – SANTÉ – SOCIAL
CONTRAT DE VILLE – Tableau de programmation 2024
Annexe : 3.1 Tableau de programmat° 2024
4 – INFRASTRUCTURES
4.1 – JEUNESSE ET SPORTS – Création d’une aire de jeux sur le site de Murateddu – Demande de
subvention.
4.2 – SPORTS – Convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs du collège Léon
BOUJOT.
Annexe : 4.2.1 Convent° de mise à disposit° des équipements sportifs du collège Léon BOUJOT
5 – AFFAIRES MARITIMES
Projet d’extension du Port municipal de Portivechju – Réservation des Contrats de Garantie d’Usage.
Annexe : 5.1 Contrat de garantie d_usage pour un poste à flot au Port de Plaisance et de Pêche de Portivechju
6 – ACTION CULTURELLE
6.1 – Conclusion des travaux de la toponymie dans le cadre de l’adressage communal.
Annexes : Annexes 1 Adressage V7 – Annexe 2 adressage VF
6.2 – Soutien à l’association Litteratura pour la création littéraire corse
7 – ÉDUCATION
NUMÉRIQUE – Appel à manifestation d’intérêt 2024 du Territoire Numérique Éducatif (TNE) de Corse-du-
Sud – Approbation de la « sollicitation de subvention TNE – Attestation d’engagement ».
Annexe : 7.1 Sollicitat° de subvent° TNE – Attestat° d’engagement
8 – ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du
Paradisu à l’Ospédale le dimanche 04 août 2024.
9 – PATRIMOINE
9.1 – Régularisation du foncier du hameau de Cartalavonu – Création du titre de propriété communal par
prescription acquisitive décennale sur les parcelles A 1290, 1280, 1282, 1283, 1284, 1285, 1286, 1287,
1288, et A 1058 sises à CARTALAVONU.
Annexes : 9.1.1 Annexe 1 – Plan cadastral – Cartalavona, 9.1.2 Annexe 2 – Forage et réservoir Cartalavona & 9.1.3 Voies
9.2 – FONCIER – Lutte incendie – Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) – Moyen de lutte incendie –
Drop zone sise sur la parcelle cadastrée section A n° 358 à Vallaccia de Muratello – Déclaration d’Intérêt
Général d’Urgence (DIGU) (Articles L.151-36 à L.151-41 et R.151-40 à R.151-49 du Code Rural).
Annexes : 9.2.1 Plan cadastral A 358, 9.2.2 Chiffrage de la DZ, 9.2.3 Compte rendu de la visite du chantier du 16 octobre 2023, 9.2.4 Fiche Elus DIGU, 9.2.5 Note créat° Drop Zone, 9.2.6 Article L.134-2 du Code Forestier, 9.2.7 Plan cadastral et masse & 9.2.8 Arrêté n° 2A-2024-01-19-00005
10 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
10.1 – Convention de mise à disposition de la maison forestière située lieu-dit « Paradisu » (parcelle section
AO n° 0935) à la paroisse de Porto-Vecchio.
Annexe : 10.1.1 Convent° de mise à disposit° de la maison forestière
10.2 – INTERCOMMUNALITÉ – Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) valant Opération de
Revitalisation du Territoire (ORT).
Annexes : 10.2.1 Convent° cadre Petites Villes de Demain valant Opérat° de Revitalisat° du Territoire, 10.2.2 Diagnostic à 360°, 10.2.3 Présentat° des périmètres des secteurs opérationnels de l_ORT, 10.2.4 Tableau récapitulatif des ambit° et orientat° stratégiques, 10.2.5 Tableau récapitulatif des act° & 10.2.6 Maquette financière
11 – RÉGLEMENTATION
11.1 – Mise en place de la vidéo-verbalisation pour une période expérimentale d’un an.
11.2 – Renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité
de l’Etat.
Annexe : 11.2.1 Convent° de coordinat° entre la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale
12 – RESSOURCES HUMAINES
12.1 – Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2024 – Modification de la
délibération n° 24/023/RH du 12 février 2024.
12.2 – Convention de mise à disposition de personnels.
Annexe : 12.2.1 Convent° de mise à disposit° de personnels
12.3 – Contrats d’apprentissage/alternance.
12.4 – Mise à jour du tableau des effectifs.
Annexe : 12.4.1 Tableau des effectifs
12.5 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires lors de la période estivale 2024.
12.6 – Prévention – Validation du Document Unique.
12.7 – Renouvellement de la Prime d’Intéressement Collectif (PIC) pour les agents de la filière Police
Municipale.
12.8 – Mise en place du dispositif « Période de préparation au reclassement (P.P.R.) » – Autorisation de
signature des conventions.
Annexe : 12.8.1 Convent° portant mise en oeuvre de Période de Préparat° au Reclassement PPR
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