Prochain conseil municipal

[:fr]Ordre du jour
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

1 – FINANCES

1.1 – Exercice 2019 – Budget principal, Décision modificative budgétaire n° 4 – Budget annexe des parkings, Décision modificative budgétaire n° 1 – Budget annexe des transports, Décision modificative budgétaire n° 1 – Budget annexe de l’eau, Décision modificative n° 1.
1.2 – Charges à répartir sur plusieurs exercices – Régularisation du compte 4818.

2 – ENVIRONNEMENT

Zone Natura 2000 – Convention d’animation triennale 2019 – 2021 n° FR9400588 « Suberaie de Ceccia / Porto-Vecchio » – Mise à jour du plan de financement.

3 – INFRASTRUCTURES

3.1 – ASSAINISSEMENT – Remises gracieuses de dettes – Factures du service de l’assainissement.
3.2 – ASSAINISSEMENT PLUVIAL – Structuration du fonctionnement hydraulique du bassin versant du Tivaru – Mise à jour du programme de travaux et du plan de financement.

4 – AFFAIRES FONCIÈRES

4.1 – Régularisation foncière de la parcelle cadastrée section AI n° 21 et déclassement d’une partie de la voirie communale sise au quartier du port de Porto-Vecchio, du Domaine Public Communal vers le Domaine Privé Communal.
4.2 – Mise en place de servitudes de passage et d’aménagement pour des ouvrages Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).

5 – RÈGLEMENTATION – STATIONNEMENT

Gratuité du stationnement sur la voirie.

6 – SPORTS

Approbation de la participation de la ville de Porto-Vecchio à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) constitué par le Sporting Club de Bastia.

7 – ACTION SOCIALE

7.1 – Adhésion au réseau français des Villes-Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) – Adoption de la stratégie 2020-2030 du réseau des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires et l’Organisation Mondiale de la Santé.
7.2 – Tarification EHPAD – Mise en place d’un « Chèque EHPAD » communal.

8 – RESSOURCES HUMAINES

8.1 – Mise à jour du tableau des effectifs (Modifications).
8.2 – Mise à jour du tableau des effectifs (Créations).

 [:co]Ordre du jour
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

1 – FINANCES

1.1 – Exercice 2019 – Budget principal, Décision modificative budgétaire n° 4 – Budget annexe des parkings, Décision modificative budgétaire n° 1 – Budget annexe des transports, Décision modificative budgétaire n° 1 – Budget annexe de l’eau, Décision modificative n° 1.
1.2 – Charges à répartir sur plusieurs exercices – Régularisation du compte 4818.

2 – ENVIRONNEMENT

Zone Natura 2000 – Convention d’animation triennale 2019 – 2021 n° FR9400588 « Suberaie de Ceccia / Porto-Vecchio » – Mise à jour du plan de financement.

3 – INFRASTRUCTURES

3.1 – ASSAINISSEMENT – Remises gracieuses de dettes – Factures du service de l’assainissement.
3.2 – ASSAINISSEMENT PLUVIAL – Structuration du fonctionnement hydraulique du bassin versant du Tivaru – Mise à jour du programme de travaux et du plan de financement.

4 – AFFAIRES FONCIÈRES

4.1 – Régularisation foncière de la parcelle cadastrée section AI n° 21 et déclassement d’une partie de la voirie communale sise au quartier du port de Porto-Vecchio, du Domaine Public Communal vers le Domaine Privé Communal.
4.2 – Mise en place de servitudes de passage et d’aménagement pour des ouvrages Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).

5 – RÈGLEMENTATION – STATIONNEMENT

Gratuité du stationnement sur la voirie.

6 – SPORTS

Approbation de la participation de la ville de Porto-Vecchio à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) constitué par le Sporting Club de Bastia.

7 – ACTION SOCIALE

7.1 – Adhésion au réseau français des Villes-Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) – Adoption de la stratégie 2020-2030 du réseau des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires et l’Organisation Mondiale de la Santé.
7.2 – Tarification EHPAD – Mise en place d’un « Chèque EHPAD » communal.

8 – RESSOURCES HUMAINES

8.1 – Mise à jour du tableau des effectifs (Modifications).
8.2 – Mise à jour du tableau des effectifs (Créations).[:]


Mairie de PORTO-VECCHIO, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France

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