ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du conseil municipal du 14 décembre 2020
B – Compte rendu de séance du conseil municipal du 21 décembre 2020
C – Compte rendu de décisions n° 06/2020
1 – ACTION SOCIALE
1.1 – Installation du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) – Poursuite activité du service action et affaires sociales.
1.2 – Dispositif « Chèques d’Accompagnement Personnalisé ».
1.3 – Service aide alimentaire – Modification des modalités de fonctionnement – Convention de partenariat Commune de Porto-Vecchio / Associations Secours Catholique et Croix-Rouge – Modalités d’adhésion – Retrait des entreprises du secteur agroalimentaire.
1.4 – Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) – Renouvellement convention d’objectifs et de financement prestation de service Accueils de loisirs sans hébergement « extrascolaires » entre la Commune de Porto-Vecchio et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Corse du Sud.
2 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Travaux de restructuration du cœur de ville – Commission d’Indemnisation à l’Amiable (CIA) – Révision d’indemnisation.
3 – FINANCES
3.1 – Exercice 2020 – Budget principal, Décision modificative budgétaire n° 3 – Budget annexe de l’eau, Décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe de l’assainissement, Décision modificative budgétaire n° 1.
3.2 – Chantier de construction de la médiathèque – Prise en charge des frais de désinfection du chantier.
3.3 – Budget annexe des transports urbains – Mise en place d’une régie publicitaire.
3.4 – Paiement de factures impayées à la SAS CIABRINI Guillaume BTP.
3.5 – Paiement de factures impayées à la SA CG INVESTISSEMENT.
4 – ACTION CULTURELLE
Convention de mise à disposition de salle communale / Association CACEL.
5 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Création d’une commission extra-municipale pour la toponymie. Page 2 sur 3
6 – ÉTAT-CIVIL
Convention de cession de données état civil entre la Commune et la Collectivité de Corse.
7 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes du Sud-Corse.
Mairie, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France