ORDRE DU JOUR
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2020
B – Compte Rendu de Décisions n° 04/2020
1 – AFFAIRES MARITIMES
Poursuite des études de l’extension du port de plaisance et pêche en vue d’une réalisation par tranches sous
la forme de marchés publics de travaux avec un financement public.
2 – SPORTS
2.1 – Participation à la création d’un Office Municipal des Sports – Fixation du nombre de membres actifs au
sein du conseil municipal.
2.2 – Convention tripartite : mise à disposition des équipements sportifs du collège Léon BOUJOT.
3 – AFFAIRES CULTURELLES
3.1 – Charte de la langue corse : ratification de la charte.
3.2 – Convention RCFM.
3.3 – Ajout de nouvelles salles mises à disposition, conventions et fixation des tarifs.
4 – URBANISME
4.1 – Maintien de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Porto-Vecchio.
4.2 – Instauration du permis de démolir sur la Commune de Porto-Vecchio.
5 – RÉGLEMENTATION
5.1 – Convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat.
5.2 – Redevance et indemnité d’occupation du domaine public.
6 – INFRASTRUCTURES – BATIMENTS
6.1 – Convention de mise à disposition du centre d’incendie et de secours de Porto-Vecchio au service
d’incendie et de secours de Corse du Sud.
6.2 – AEP – Remises gracieuses de dettes – Factures du service de l’eau.
7 – AFFAIRES SCOLAIRES
Convention avec l’école catholique Sainte Dévote.
8 – ADMINISTRATION GENERALE
8.1 – Désignation d’un membre du conseil municipal pour éviter tout conflit d’intérêt.
8.2 – Conseil de Jeunes / Cunsigliu pà l’Avvena – Modifications relatives à son organisation et à son
fonctionnement.
9 – FINANCES
9.1 – Exercice 2020 – Décision modificative n°1 (Budget principal et Budget port de plaisance).
9.2 – Participation au voyage scolaire des classes de CE1 de l’école primaire Joseph PIETRI – Subvention
complémentaire exercice 2020.
10 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.
11 – AFFAIRES FONCIÈRES
Déclaration d’intention d’acquérir en vue de création de logements sociaux / Demande d’intervention de
l’Office Foncier de la Corse.
12 – ACTION SOCIALE
Appel à manifestation d’intérêt (AMI) 2 du plan « Logement d’abord ».
Mairie, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France