[:fr]
Ordre du jour :
1 – FINANCES
1.1 – Budget assainissement exercice 2019 – Décision modificative budgétaire n° 1.
1.2 – Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2019.
1.3 – Convention de partenariat de gestion de la fiscalité directe locale.
1.4 – Convention d’utilisation de FISCALIS.
2 – ACTION ÉCONOMIQUE – TOURISME
Taxe de séjour – Précisions sur l’affectation du produit.
3 – INFRASTRUCTURES – AMÉNAGEMENT URBAIN
Valorisation des patrimoines culturels et paysagers – Travaux de réaménagement du cœur de Ville – Tranches n°1 & n°2.
Budget Principal – Budget annexe de l’assainissement.
Ajustement du coût global de l’opération et du plan de financement.
4 – HABITAT – OPAH
4.1 – Opération programmée de l’habitat – Bilan de la mise en œuvre de l’OPAH 3.
Mise en place d’une étude pré-opérationnelle d’une nouvelle OPAH : principe et recherche de financement.
4.2 – Mise en œuvre de l’OPAH 3 – Attributions d’aides communales.
5 – INFRASTRUCTURES – SPORTS
Convention tripartite : mise à disposition des équipements sportifs des collèges Léon BOUJOT et Maria DE PERETTI.
6 – ACTION SOCIALE
6.1 – ALSH – Mise en place des accueils de loisirs périscolaires – Tarification – Règlement intérieur.
6.2 – MULTI ACCUEIL COLLECTIF ET FAMILIAL – Actualisation du barème des participations familiales et du règlement de fonctionnement.
6.3 MISSION LOCALE – Insertion Sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 29 ans – Renouvellement de la convention de financement triennale entre la Ville de Porto-Vecchio et la mission locale de Porto-Vecchio – Sud Corse pour la période 2019 – 2021.
7 – RÉGLEMENTATION
Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.
8 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.
9 – FINANCES
Subvention complémentaire à une association.[:co]
Ordre du jour :
1 – FINANCES
1.1 – Budget assainissement exercice 2019 – Décision modificative budgétaire n° 1.
1.2 – Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2019.
1.3 – Convention de partenariat de gestion de la fiscalité directe locale.
1.4 – Convention d’utilisation de FISCALIS.
2 – ACTION ÉCONOMIQUE – TOURISME
Taxe de séjour – Précisions sur l’affectation du produit.
3 – INFRASTRUCTURES – AMÉNAGEMENT URBAIN
Valorisation des patrimoines culturels et paysagers – Travaux de réaménagement du cœur de Ville – Tranches n°1 & n°2.
Budget Principal – Budget annexe de l’assainissement.
Ajustement du coût global de l’opération et du plan de financement.
4 – HABITAT – OPAH
4.1 – Opération programmée de l’habitat – Bilan de la mise en œuvre de l’OPAH 3.
Mise en place d’une étude pré-opérationnelle d’une nouvelle OPAH : principe et recherche de financement.
4.2 – Mise en œuvre de l’OPAH 3 – Attributions d’aides communales.
5 – INFRASTRUCTURES – SPORTS
Convention tripartite : mise à disposition des équipements sportifs des collèges Léon BOUJOT et Maria DE PERETTI.
6 – ACTION SOCIALE
6.1 – ALSH – Mise en place des accueils de loisirs périscolaires – Tarification – Règlement intérieur.
6.2 – MULTI ACCUEIL COLLECTIF ET FAMILIAL – Actualisation du barème des participations familiales et du règlement de fonctionnement.
6.3 MISSION LOCALE – Insertion Sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 29 ans – Renouvellement de la convention de financement triennale entre la Ville de Porto-Vecchio et la mission locale de Porto-Vecchio – Sud Corse pour la période 2019 – 2021.
7 – RÉGLEMENTATION
Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.
8 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.
9 – FINANCES
Subvention complémentaire à une association.[:]
Mairie, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France