ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code G.n.ral des Collectivit.s Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 12 avril 2021
B – Compte Rendu de Décisions nÅã 04/2021
1 – INFRASTRUCTURES
1.1 – BÂTIMENTS – Réhabilitation du bâtiment de pêche et création de la halle aux poissons du Port de Plaisance et de Pêche – Mise . jour du plan de financement.
1.2 – AEP / ASSAINISSEMENT – Remises gracieuses de dettes – Factures du service de l’eau et de l’assainissement.
2 – ACTION CULTURELLE
2.1 – D.nomination de la médiathèque de Portivechju.
2.2 – Fonctionnement de la médiathèque – Approbation du règlement intérieur et de ses annexes.
2.3 – Inventaire culturel immatériel autour des chemins de l’eau, . I camini di l’acqua di u Purtivichjacciu : da un paesi . l’altru . – Approbation du programme et du plan de financement.
2.4 – Mise . jour de la grille tarifaire pour l’acc.s . la terrasse du Bastion de France.
3 – CONTRAT DE VILLE
Tableau de programmation 2021.
4 – RÉGLEMENTATION
4.1 – STATIONNEMENT – Actualisation 2021 de l’organisation générale du stationnement payant.
4.2 – Réglementation du marché dominical – Tarification spécifique 2021 en raison de l’épidémie de COVID-19.
5 – ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation de . L’Aria Marina ., installation d’exposants au Quai Pasquale PAOLI durant la saison estivale 2021.
6 – AFFAIRES FONCIERES
6.1 – Cession de la parcelle cadastre section A nÅã 1282 d’une superficie de 30 m. (Cartalavonu) . Madame Jeanne MARCELLESI.
6.2 – Cession de la parcelle cadastr.e section AB nÅã 381 d’une superficie de 240 m. issue de la parcelle communale AB nÅã 370 (Ospedale) . Monsieur François GRIMALDI
7 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Constitution du comité relatif . l’.laboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Porto-Vecchio.
8 – ACTION SOCIALE
Transferts dispositifs/missions du service action et affaires sociales au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Organisation Conseil d’Administration CCAS dans le cadre du report de la date d’installation du CCAS.
9 – INFORMATIQUE
Plan de relance au service du numérique éducatif – Continuité pédagogique – Appel . projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – Approbation du projet et du plan de financement.
10 – INTERCOMMUNALITÉ
10.1 – Reversement à la Communauté de Communes du Sud-Corse des cotisations versées par les socioprofessionnels à l’Office Municipal de Tourisme.
10.2 – March. public signal.tique touristique – Convention financière relative aux modalités de remboursements aux hébergeurs.
10.3 – Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Sud-Corse et la Commune de Porto-Vecchio.
11 – RESSOURCES HUMAINES
Mise . jour du tableau des effectifs.
Le Centre Culturel De Porto Vecchio, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France