ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2021 B – Compte Rendu de Décisions n° 01/2021
1 – ACTION CULTURELLE
1.1 – Programmation culturelle 2021 – Demande de subventions.
1.2 – Acquisition d’un fonds de livres pour la Médiathèque – Demande de subventions.
2 – ENVIRONNEMENT
Convention de subvention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés.
3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 – Élaboration des Lignes Directrices de Gestion (LDG).
3.2 – Mise à jour du tableau des effectifs.
3.3 – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
4 – INFRASTRUCTURES
4.1 – VOIRIE – Aménagements divers – Financement d’opérations impactant la voirie communale et ses équipements.
4.2 – ASSAINISSEMENT – Remises gracieuses de dettes – Factures du service de l’eau et de l’assainissement.
4.3 – AEP – Sécurisation de l’alimentation en eau potable par l’usine d’eau de Nota – Approbation du programme et du plan de financement.
4.4 – BÂTIMENTS – Restructuration de l’école Joseph PIETRI – Création d’un centre administratif territorial – Approbation du programme et du plan de financement.
5 – URBANISME
Création d’un comité consultatif relatif à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Porto- Vecchio.
Mairie, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France