Conseil Municipal du 5 juin 2026

Vendredi 5 juin, le conseil municipal se réunira pour la 5ème séance de la mandature.

Ordre du jour

A – Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026

B – Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 mai 2026

1 – Election sénatoriale du dimanche 27 septembre 2026

• Désignation des délégués municipaux
  • Délibération

2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  • Délibération

3 – FINANCES

• Taxe de séjour – Actualisation des tarifs et modalités de perception à compter du 1er janvier 2027.
  • Délibération

4 – LOGEMENT

• 4.1 – Convention de mise à disposition par la Commune de cinq logements de l’ensemble immobilier dénommé « A Quercetta » au profit du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
  • Projet de convention
    • Délibération
• 4.2 – Convention de portage avec l’Office Foncier de la Corse (OFC) – Pruneddu – Désignation du bailleur social – Signature de l’avenant à la convention de portage.
  • Projet de convention
    • Délibération

5 – AFFAIRES MARITIMES

• 5.1 Redevance d’occupation du domaine public maritime – Pontons de Santa Ghjulia – Modification de la délibération n° 24/194/AFF MAR du 09 décembre 2024.
  • Délibération
• 5.2 – Traitement et enlèvement des épaves présentes dans le Golfe de Portivechju – Coût global de l’opération et demande de financement.
  • Délibération

6 – ÉDUCATION

• Convention de mise en oeuvre du Projet Éducatif Du Territoire (PEDT) et du Plan mercredi de la commune de Portivechju – Avenant.
  • Projet d’avenant
  • Délibération

7 – RESSOURCES HUMAINES

• Droit à la formation des membres du Conseil Municipal.
  • Délibération

Mairie de Porto-Vecchio - Merria di Portivechju, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France