Le lundi 13 mai 2024, les conseillers municipaux se réuniront pour la sixième séance de l’année.
Les points qui seront abordés :
- 1 – FINANCES
- 1.1 – Exercice 2024 – Budget Principal, décision modificative budgétaire n° 1.
- 1.2 – Remise gracieuse de dette – Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC).
- 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud (SDE2A).
- 3 – AFFAIRES FONCIÈRES
- 3.1 – Déclaration d’intention d’acquérir les parcelles cadastrées section AD numéros 145, 418 et 419 d’une superficie totale de 2 670 m² avec son bâti inachevé, sis rue Dominique et François ETTORI.
- Rapport au Conseil Municipal
- Plan cadastral
- Avis du domaine sur la valeur vénale V OSE 24 397 – PV (non reproduit)
- Avis de valeur d’un terrain – Cabinet d’expertises Agenda (non reproduit)
- Avis de valeur d’un terrain – Serra Immobilier (non reproduit)
- Avis de valeur d’un terrain – Agence du Golfe (non reproduit)
- 3.2 – Révision du bail emphytéotique administratif pour la réalisation et l’exploitation d’un funérarium sur un terrain situé au lieu-dit « Tenda » entre la commune de Portivechju et la Société Santa Ghjaculina.
- 3.1 – Déclaration d’intention d’acquérir les parcelles cadastrées section AD numéros 145, 418 et 419 d’une superficie totale de 2 670 m² avec son bâti inachevé, sis rue Dominique et François ETTORI.
- 4 – SPORTS
- Rénovation de l’éclairage du complexe sportif du Prunello – Modification de la délibération n° 23/126/INFBÂT du 18 septembre 2023.
- 5 – ACTION CULTURELLE
- 5.1 – Reconduction du concours primé pour la réalisation de la couverture du programme de la Salle Rouge pour la saison 2024 / 2025.
- 5.2 – Soutien au projet « Immirsioni in Sardegna » – Da u Sartinesu à u Gadduresu.
- 6 – PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN
- Convention de partenariat entre l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-Belleville (ENSA-PB) et la commune de Portivechju – Exposition des projets de fin d’étude et studio d’architecture.
- 7 – SOLIDARITÉ – SANTÉ – SOCIAL
- Modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Maison Des Adolescents Sud Corse ».
- 8 – RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs.
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Espace Jean Paul de Rocca Serra, Espace Jean-Paul de Rocca Serra, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France