Conseil municipal du 10 octobre 2022

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2022 – 17 H 30 ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A – Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
B – Compte Rendu de Décisions n° 07/2022

1 – SOLIDARITÉ – SANTÉ – SOCIAL
1.1 – Appel à candidature Agence Régionale de la Santé (ARS) : Promotion de la santé.
1.2 – Approbation de la convention « Promotion de la santé » – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS).
1.3 – Convention pour la mise en place du Programme « Vivons en forme » (VIF).
1.4 – LOGEMENT D’ABORD (LDA) territoire de mise en œuvre accélérée – Avenant à la convention pluri annuelle d’objectifs.

2 – ACTION SOCIALE
Mise à disposition de deux mobil-homes par la Commune de Portivechju au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Avenant n° 1 à la convention cadre entre la Ville de Portivechju et le Centre Communal d’Action Sociale.

3 – ACTION CULTURELLE
Financement de « Etrange Ordinaire : La petite maison de l’inclusion numérique » outil pour le déploiement d’une infrastructure modulaire en faveur des territoires prioritaire.

4 – AFFAIRES FONCIÈRES
Projet d’acquisition de trois parcelles cadastrées section AC n° 90, 91 et 92 sise Quartier Pifanu appartenant à la SCI VERONESE IMMOBILIER et à M. et Mme Eugène VERONESE – Stationnement.

5 – ÉTAT CIVIL
Projet d’aménagement des cimetières de Murateddu et de Tenda – Adoption du coût global d’opération et du plan de financement.

6 – FINANCES
6.1 – Indemnités de fonctions des élus communaux.
6.2 – Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres pour 2022.

7 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours.

8 – ANIMATION
8.1 – Patinoire – Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès (du mercredi 23 novembre au samedi 31 décembre 2022 inclus).
8.2 – Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.

9 – RESSOURCES HUMAINES
9.1 – Contrats d’apprentissage/alternance.
9.2 – Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la période hivernale 2022.
9.3 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
9.4 – Refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Complément.
9.5 – Mise à jour du tableau des effectifs.

Une diffusion en live sera faite sur le Facebook de Cità di Portivechju


Hotel de Ville, Rue Joseph Pietri Maire, Porto-Vecchio, France

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