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ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2020
1 – INFRASTRUCTURES
1.1 – AEP/ASSAINISSEMENT – Mise à niveau de la STEP de Capo di Padula – Zone de rejet végétalisée – Ajustement du plan de financement.
1.2 – AEP/ASSAINISSEMENT – Augmentation de la capacité d’épuration des eaux usées de la Commune – Coopération avec la Commune de SOTTA.
2 – ACTION CULTURELLE
2.1 – Mise en place d’une grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la Ville de Portivechju.
2.2 – Convention d’occupation domaniale de la salle de spectacle du Centre Culturel de Porto-Vecchio sise Espace Jean-Paul de ROCCA SERRA.
2.3 – Approbation de la reprise du matériel nécessaire à la diffusion cinématographique dans la salle du Centre Culturel. 2.4 – Régularisation concernant la facturation des opérations « Ecoles et Cinéma, collèges et cinéma et lycéens et cinéma » pour la période du 1er janvier au 31 mars 2020.
2.5 – Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.
2.6 – Patinoire – Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.
3 – NUMÉRIQUE
Projet d’élaboration d’un Schéma de Développement des Usages et des Services Numériques – Recherche de financements.
4 – AFFAIRES MARITIMES
4.1 – Gratuité portuaire en moyenne et basse saison pour les régatiers des clubs situés en Corse et/ou en Sardaigne.
4.2 – Organisation d’événements liés à la voile sportive le long du littoral communal.
5 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Création d’un jury en charge de sélectionner les candidats au Conseil de Jeunes / Cunsigliu pà l’Avvena.
6 – INTERCOMMUNALITÉ
Fixation des Attributions de Compensation fixées librement au profit des Communes membres pour 2020.
7 – FINANCES
7.1 – Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2020.
7.2 – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2020 de la période d’application de l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public dans le cadre d’occupations à usage commercial ou de ventes au déballage.
8 – AFFAIRES FONCIÈRES
8.1 – Cessions du domaine privé – Parcelles cadastrées section AB n° 338 (partie 1) et AB n° 68 sises à Contra Salvatica (Jean-Luc TAFANI).
8.2 – Cession du domaine privé – Parcelle cadastrée section AB n° 338 (partie 2) sise à Contra Salvatica (Marcelle FORCONI).
8.3 – Cession du domaine privé – Parcelle cadastrée section AB n° 338 (partie 3) sise à Contra Salvatica (Marie-Jeanne NARCHE).
9 – ACTION SOCIALE
Centre communal d’action sociale (C.C.A.S) – Election des membres devant siéger au conseil d’administration du C.C.A.S.[:co]
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2020
1 – INFRASTRUCTURES
1.1 – AEP/ASSAINISSEMENT – Mise à niveau de la STEP de Capo di Padula – Zone de rejet végétalisée – Ajustement du plan de financement.
1.2 – AEP/ASSAINISSEMENT – Augmentation de la capacité d’épuration des eaux usées de la Commune – Coopération avec la Commune de SOTTA.
2 – ACTION CULTURELLE
2.1 – Mise en place d’une grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la Ville de Portivechju.
2.2 – Convention d’occupation domaniale de la salle de spectacle du Centre Culturel de Porto-Vecchio sise Espace Jean-Paul de ROCCA SERRA.
2.3 – Approbation de la reprise du matériel nécessaire à la diffusion cinématographique dans la salle du Centre Culturel. 2.4 – Régularisation concernant la facturation des opérations « Ecoles et Cinéma, collèges et cinéma et lycéens et cinéma » pour la période du 1er janvier au 31 mars 2020.
2.5 – Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.
2.6 – Patinoire – Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.
3 – NUMÉRIQUE
Projet d’élaboration d’un Schéma de Développement des Usages et des Services Numériques – Recherche de financements.
4 – AFFAIRES MARITIMES
4.1 – Gratuité portuaire en moyenne et basse saison pour les régatiers des clubs situés en Corse et/ou en Sardaigne.
4.2 – Organisation d’événements liés à la voile sportive le long du littoral communal.
5 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Création d’un jury en charge de sélectionner les candidats au Conseil de Jeunes / Cunsigliu pà l’Avvena.
6 – INTERCOMMUNALITÉ
Fixation des Attributions de Compensation fixées librement au profit des Communes membres pour 2020.
7 – FINANCES
7.1 – Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2020.
7.2 – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2020 de la période d’application de l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public dans le cadre d’occupations à usage commercial ou de ventes au déballage.
8 – AFFAIRES FONCIÈRES
8.1 – Cessions du domaine privé – Parcelles cadastrées section AB n° 338 (partie 1) et AB n° 68 sises à Contra Salvatica (Jean-Luc TAFANI).
8.2 – Cession du domaine privé – Parcelle cadastrée section AB n° 338 (partie 2) sise à Contra Salvatica (Marcelle FORCONI).
8.3 – Cession du domaine privé – Parcelle cadastrée section AB n° 338 (partie 3) sise à Contra Salvatica (Marie-Jeanne NARCHE).
9 – ACTION SOCIALE
Centre communal d’action sociale (C.C.A.S) – Election des membres devant siéger au conseil d’administration du C.C.A.S.[:]
Mairie, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France