ORDRE DU JOUR (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
B – Compte Rendu de Décisions n° 09/2021
1 – INFRASTRUCTURES
1.1 – BÂTIMENTS – Réhabilitation du bâtiment de pêche et création de la halle aux poissons du port de plaisance et de pêche – Adoption du programme en phase d’avant-projet sommaire.
1.2 – VOIRIE – Aménagements divers – Financement d’opérations impactant la voirie communale et ses équipements – Mise à jour du programme et du plan de financement.
2 – INTERCOMMUNALITÉ
2.1 – Marché public « fourniture, pose et maintenance d’élément de signalétique touristique » – Remboursement à la Communauté de Communes du Sud-Corse (CCSC).
2.2 – Prise en charge de la compétence « politique du logement et du cadre de vie » par la Communauté de Communes du Sud-Corse.
3 – FINANCES
3.1 – Refonte de la convention de partenariat de gestion de la fiscalité directe locale et utilisation du progiciel FISCALIS – Modification de la convention.
3.2 – Exercice budgétaire 2021 – Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur.
3.3 – Exercice 2021 – Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe des Parkings, Décision modificative budgétaire n° 1.
4 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Convention générale de partenariat entre l’Università di Corsica Pasquale PAOLI et la commune de Portivechju.
5 – ACTION SOCIALE
LOGEMENT D’ABORD (LDA) territoire de mise en oeuvre accélérée – Observation sociale : diagnostic territorial à 360°.
6 – RESSOURCES HUMAINES
6.1 – Contrat d’apprentissage.
6.2 – Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la période hivernale 2021.
6.3 – Mise à jour du tableau des effectifs.
Mairie de Porto-Vecchio - Merria di Portivechju, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France