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Conseil municipal du lundi 9 septembre 2024

Date de parution : le mardi 03 septembre 2024

Le lundi 9 septembre 2024, les conseillers municipaux se réuniront pour la neuvième séance de l’année.

Les points qui ont seront abordés :

  • 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    • 1.1 – Modification du tableau du Conseil Municipal suite à la démission d’un adjoint municipal.
    • 1.2 – Modification de la représentation de la Commune dans les commissions communales permanentes d’instruction.
    • 1.3 – Modification de la constitution des commissions communales.
    • 1.4 – Constitution d’une commission « ad hoc » concernant « Travaux et Programmation Pluriannuelle de l’Investissement » (PPI).
    • 1.5 – Modification de la désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie des parkings.
  • 2 – INFRASTRUCTURES
    • 2.2 – ASSAINISSEMENT – Reconstruction de la station d’épuration de Capo di Padula – Programme et plan de financement prévisionnel.
  • 3 – FINANCES
    • 3.1 – Exercice 2024 – Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 3 – Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 1.
    • 3.2 – PIA4 LiÀ – Territoires Intelligents et Durables – Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 008 – Annule et remplace la délibération n° 24/044/F du 08 avril 2024.
    • 3.3 – Reconstruction de la station d’épuration de Capo di Padula – Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 011.
    • 3.4 – PROGRAMME LIÀ – Adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms (CANUT).
    • 3.5 – Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2023.
    • 3.6 – Souscription de la Commune à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE.
    • 3.7 – Subventions complémentaires à des associations pour l’année 2024 – Modificatif.
  • 4 – SERVICES CONCÉDÉS
    • 4.1 – Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif – Exercice 2023.
      • Rapport au Conseil Municipal
      • Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable
      • Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement
      • Délibération
    • 4.2 – Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) de distribution publique d’eau potable, d’assainissement collectif des eaux usées et d’assainissement non collectif des eaux usées – Exercice 2023.
      • Rapport au Conseil Municipal
      • Rapport annuel sur prix et la qualité du service public de l’eau potable
      • Rapport annuel sur prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
      • Rapport annuel sur prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif des eaux usées
      • Délibération
  • 5 – PATRIMOINE
    • FONCIER – Lutte incendie – Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) – Moyen de lutte incendie – Création de la Drop zone sise sur la parcelle cadastrée section A n° 358 à Vallaccia de Muratello – Plan de financement.
  • 6 – AMENAGEMENTS URBAINS
    • « Investissement Territoriaux Intégrés » (ITI) – Appel à candidature : Dossier de candidature
  • 9 – ANIMATION
    • Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.

Suivez en direct le conseil municipal du lundi 9 septembre, à partir de 17h30, sur notre page Facebook « Cità di Portivechju« 

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