Conseil municipal du 07 Octobre 2026

Le mercredi 7 octobre, le conseil municipal se réunira pour la 10ème séance de la mandature.

Les points qui seront abordés :

A – Procès verbal de la séance du conseil municipal du 09 Septembre 2026

B – Compte rendu de décisions N°08 /2026

1 – FINANCES

Produit des amendes de police – Répartition pour l’exercice 2025.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Délibération

2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• 2.1 – Création d’une commission consultative pour l’adoption du règlement de voirie communale – Adoption du règlement de fonctionnement.

  • Rapport au Conseil Municipal
  • Règlement de fontionnement
  • Délibération

• 2.2 – Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

  • Rapport au Conseil Municipal
  • Formulaire d’adhésion au CEREMA
  • Délibération

3 – INFRASTRUCTURES

BÂTIMENT – Requalification de l’ancienne poste du village de Murateddu.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Délibération

4 – ÉDUCATION

ALSH – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune et l’Établissement d’Hébergement des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de Portivechju, entrant dans le cadre du Projet Éducatif Du Territoire (PEDT), en vue de favoriser les échanges entre les enfants accueillis en centre de loisirs et les résidents de l’EHPAD.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Projet de convention de partenariat entre la Commune et l’EHPAD
  • Délibération

5 – EAU – ASSAINISSEMENT

EAU POTABLE – Délégation de Service Public (DSP) pour le traitement et la distribution d’eau potable – Approbation de l’avenant n° 1.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Projet d’avenant n° 1 au contrat de concession du service public d’eau potable Ordre du jour – Séance du Conseil Municipal du 07 octobre 2026
  • Délibération

6 – SPORTS

ANIMATIONS SPORTIVES – Actualisation du règlement intérieur unique des dispositifs d’animations sportives – Public seniors – Ajout de l’activité marche aquatique.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Projet de règlement intérieur des dispositifs d’animation des activités seniors
  • Délibération

7 – RISQUES MAJEURS

7.1 – Bilan annuel des actions communales de prévention des risques majeurs.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Bilan annuel des actions communales de prévention des risques majeurs
  • Délibération

7.2 – Convention d’expérimentation d’un système de détection des départs de feu.

• •  Rapport au Conseil Municipal
  •  Projet de convention d’expérimentation d’un système de détection des départs de feu
  •  Délibération

7.3 – Convention de mise à disposition du gymnase du collège Léon BOUJOT dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Projet de convention de mise à disposition du gymnase du collège Léon BOUJOT dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
  • Délibération

8 – RESSOURCES HUMAINES

8.1 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.

• •  Rapport au Conseil Municipal
  •  Délibération

8.2 – Dispositifs de recours aux emplois saisonniers pour la saison hivernale 2026.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Délibération

8.3 – Contrats d’apprentissage / alternance – Modification de la délibération n° 26/151/RH du 09 septembre 2026.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Délibération

8.4 – Contrat d’apprentissage / alternance.

• • Rapport au Conseil Municipal
  • Délibération

Mairie de Porto-Vecchio - Merria di Portivechju, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France