Conseil municipal du 8 juillet 2024

Le lundi 8 juillet 2024, les conseillers municipaux se réuniront pour la septième séance de l’année.

Les points qui seront abordés :

1 – INFRASTRUCTURES

1.1 – ÉDUCATION – Acquisition de structures modulaires pour l’école maternelle immersive Antoinette CASTELLI (Ceccia).

1.2 – JEUNESSE ET SPORTS – Création d’une aire de jeux sur le site de Murateddu – Demande de subvention.

2 – PATRIMOINE

2.1 – Régularisation du foncier du hameau de Cartalavonu – Création du titre de propriété communal par prescription acquisitive décennale sur les parcelles A 1290, 1280, 1282, 1283, 1284, 1285, 1286, 1287, 1288, et A 1058 sises à CARTALAVONU.

Annexe(s) : 2.1.0 Cartalavona / 2.1.1 Annexe 1 – Plan cadastral – Cartalavona / 2.1.2 Annexe 2 – Forage et réservoir Cartalavona

2.2 – FONCIER – Rectification cadastrale de l’impasse ETTORI aux consorts ETTORI.

Annexe(s) : 2.2.1 Extrait de la matrice cadastrale de 1869 – ETTORI / 2.2.2 Plan cadastral – ETTORI

3 – LOGEMENT

Contrat de prêt à usage gratuit au profit de l’amicale des Sapeurs-Pompiers de Portivechju (SPPV) pour le logement des sapeurs-pompiers saisonniers.

Annexe(s) : 3.1 Projet de contrat de prêt à usage gratuit

4 – RÉGLEMENTATION

Mise en place de la vidéo-verbalisation pour une période expérimentale d’un an à compter du 1er juin 2024.

5 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

INTERCOMMUNALITÉ – Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) valant Opération de Revitalisation de Territoire (ORT).

Annexe(s) :

5.1 Convent° cadre Petites Villes de Demain valant Opérat° de Revitalisat° du Territoire
5.2 Diagnostic à 360°
5.3 Présentat° des périmètres des secteurs opérationnels de l_ORT
5.4 Tableau récapitulatif des ambit° et orientat° stratégiques
5.5 Tableau récapitulatif des act°
5.6 Maquette financière

6 – RESSOURCES HUMAINES

6.1 – Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2024 – Modification de la délibération n° 24/023/RH du 12 février 2024.

6.2 – Convention de mise à disposition de personnels.

Annexe(s) : 6.2.1 Convent° de mise à disposit° de personnels

6.3 – Contrats d’apprentissage/alternance.

6.4 – Mise à jour du tableau des effectifs.

Annexe(s) : 6.4.1 Tableau des effectifs

6.5 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires lors de la période estivale 2024.


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