Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2021
B – Compte Rendu de Décisions n° 10/2021
C – Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

1 – INFRASTRUCTURES
1.1 – ENVIRONNEMENT – Travaux sur ouvrages DFCI du massif de la Vacca Morta – Mise à jour du programme de travaux et approbation du plan de financement.
1.2 – BÂTIMENTS – Travaux de mise en sécurité de la totalité de l’EHPAD PHASE 01 – Travaux de mise en conformité accessibilité et de rénovation énergétique globale de l’EHPAD PHASE 02 – Mise à jour du programme, du coût global d’opération et du plan de financement.
1.3 – AEP / ASSAINISSEMENT – Remises gracieuses de dette – Factures du service de l’eau et de l’assainissement.

2 – FINANCES
2.1 – Travaux de construction d’une Médiathèque – Modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 001.
2.2 – Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) – Phase 01 – Travaux : Mise en sécurité de la totalité de l’établissement – Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 002.
2.3 – Modalités de remboursement au budget principal des frais d’administration générale par les budgets annexes (Assainissement, Eau, Port, Parkings).
2.4 – Exercice 2021 – Budget annexe du Port, Décision Modificative n° 1 – Budget annexe de l’Assainissement, Décision Modificative n° 1 – Budget annexe de l’Eau, Décision Modificative n° 2 – Budget annexe des Parkings, Décision Modificative n° 2.
2.5 – Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du Budget Primitif 2022.

3 – AFFAIRES FONCIÈRES
3.1 – Convention de partenariat entre la Commune et l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour le développement de la plateforme HISTOLOGE sur le territoire de la ville de Porto-Vecchio dans le cadre de la politique de lutte contre le mal logement.
3.2 – Cession d’une partie (60 m2) de la parcelle cadastrée section D n° 1114 appartenant au domaine privé de la Commune (foncier des équipements sportifs sis au lieu-dit Prunellu).
3.3 – Projet d’acquisition d’une partie de la parcelle section AC n° 206 sise Pifano aux consorts GIANNI – Accès nouvelle école.
3.4 – Convention de partenariat avec le Groupement d’Intérêt public pour la Reconstitution des Titres de propriétés En Corse (GIRTEC).

4 – ACTION CULTURELLE
4.1 – Approbation de la charte du bénévole à l’Animu.
4.2 – Convention de mise à disposition de matériel d’exposition auprès des établissements scolaires et des organismes de formation situés sur la Commune.
4.3 – Convention de partenariat « PASS CULTURA » avec la Collectivité de Corse.
4.4 – Fonctionnement de la Médiathèque – Approbation des modifications apportées au règlement intérieur. 4.5 – Adhésion au réseau Micro-Folie – Modification de la charte d’adhésion.

LIVRET 2
5 – AFFAIRES SCOLAIRES
5.1 – Extension des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) au mercredi journée entière – Modification du règlement intérieur – Tarification.
5.2 – Convention avec le ministère de l’Éducation Nationale, de la jeunesse et des sports relative à la mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners ».

6 – RÉGLEMENTATION
6.1 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction de travail le dimanche – Année 2022.
6.2 – Organisation des marchés municipaux – Actualisation 2022.
6.3 – Droits de places des marchés de plein vent – Mise en application de la nouvelle grille tarifaire.

7 – POLICE MUNICIPALE
Projet d’acquisition d’un poste mobile pour la Police Municipale – Demande de financement.

8 – SERVICES CONCÉDÉS
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de produits pétroliers à usage maritime au Port municipal – Année 2020.

9 – RESSOURCES HUMAINES
9.1 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
9.2 – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes du Sud-Corse.
9.3 – Mise à jour du tableau des effectifs.
9.4 – Contrat d’apprentissage.
9.5 – Rapport Social Unique.

 


Hotel de Ville, Rue Joseph Pietri Maire, Porto-Vecchio, France

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