Ordre du jour :
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 29 mars 2021
B – Compte Rendu de Décisions n° 03/2021
1 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Travaux de restructuration du cœur de ville – Commission d’Indemnisation à l’Amiable (2ème période).
2 – FINANCES
2.1 – Subventions aux associations – Exercice 2021.
2.2 – Subvention complémentaire à une association pour l’année 2020 – Modificatif.
3 – ENVIRONNEMENT
Création d’une brigade de l’environnement et de la condition animale.
4 – AFFAIRES FONCIÈRES
Mise à disposition dans le cadre de l’organisation des travaux de la Commune de Porto-Vecchio au profit du
Centre Hospitalier de Bonifacio – Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
de Porto-Vecchio.
5 – ACTION SOCIALE
Contrat d’objectifs relatif à la domiciliation des personnes sans domicile stable présentes sur la Commune de
Porto-Vecchio – Participation au financement du poste de travailleur social.
6 – ACTION CULTURELLE
6.1 – Acquisition d’un fonds de livres pour la Médiathèque – Demande de subventions – Modification.
6.2 – Micro Folie – Demande de subvention.
6.3 – Adhésion aux services de la Médiathèque – Tarifications.
6.4 – Mise en place d’une grille tarifaire pour l’accès à la terrasse du Bastion de France.
6.5 – Financement d’une étude de faisabilité en vue de la création d’un parcours urbain.
7 – INTERCOMMUNALITÉ
7.1 – Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres pour
2021.
7.2 – Approbation du rapport quinquennal des Attributions de Compensation et des commissions locales
d’évaluation des charges transférées.
8 – RESSOURCES HUMAINES
8.1 – Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour l’année 2021.
8.2 – Mise à jour du tableau des effectifs.
Le Centre Culturel De Porto Vecchio, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France